Deux types de pondération peuvent s’appliquer au lycée (décret du 20 aout 2014, articles 6 et 7) :

• la pondération pour le cycle terminal (classes de Première et Terminale) qui a remplacé l’heure de chaire
• la pondération en STS (les classes de BTS).
  Un TZR affecté en lycée avec un service dans le cycle terminal et/ou dans une STS a droit aux pondérations au même titre qu’un professeur en poste fixe.

Le principe de la pondération consiste à affecter un coefficient aux heures passées devant élèves dans le décompte du service : cela a pour effet, en pratique, d’abaisser les maxima de service (et n’est donc pas un dispositif octroyant automatiquement des heures supplémentaires, contrairement à ce qu’essaient de faire croire certains chefs d’établissement).

Dans le cycle terminal (Première et Terminale), toutes les heures devant élèves (même s’il s’agit de groupes et sans considération de classes ou groupes « parallèles ») sont affectées du coefficent 1,1 (dans la limite des 10 premières heures) pour le décompte du service. Ainsi, par exemple, un certifié effectuant 9 heures en Seconde et 9 heures en Première ou Terminale aura un service de : 9+9x1,1=18,9 heures. Il percevra 0,9 HSA. Un agrégé effectuant un service de 3 heures en Seconde et 11 heures en Première ou Terminale aura un service de : 3+ 10x1,1 +1 = 15 heures (seules les 10 premières heures dans le cycle terminal sont pondérées) : il a un service complet.

Dans une STS, la pondération est de 1,25 pour chaque heure devant élèves et il n’y a pas de plafonnement de l’effet de cette pondération.

Si vous êtes affecté à l’année (AFA), vous devez vérifier dès la rentrée le décompte de vos heures de manière à ne pas vous faire imposer des HSA de manière sournoise. Pour rappel, un chef d’établissement ne peut pas imposer plus de deux HSA.
Il faudra à nouveau être vigilant lors de la signature de la ventilation de service (VS) (voir notre site ) :. En effet, ces pondérations doivent apparaître et c’est ce document qui « déclenche » le paiement des heures supplémentaires éventuelles.

Si vous êtes affecté en courte ou moyenne durée, vous avez l’obligation de prendre le service effectif du collègue remplacé (décret du 17/09/1999, article 4). Toutes les heures effectuées au-delà de votre maximum de service sont payées en HSE. Le TZR n’a pas à s’inquiéter de qui lui paiera les HSE (ce pourrait être une question en cas d’affectation sur plusieurs établissements) : le rectorat doit s’en charger. En revanche, soyez très vigilant concernant le versement de ces HSE.

En cas de doute ou de difficulté sur le calcul du décompte de service ou pour se faire payer des HS dues, contactez nous.