Remplacements de moins de quinze jours : le décret de Robien d’août 2005 prévoit que les TZR en sous service doivent être mobilisés en priorité pour assurer les remplacements de moins de quinze jours. Cela dit, il précise aussitôt que ces remplacements restent de la compétence rectorale. On le comprend : si les chefs d’établissement pouvaient décider de façon autonome des remplacements de courte durée à confier à un TZR en sous service, le rectorat, qui peut être amené à le mobiliser pour une durée plus longue, ne serait même pas au courant qu’il complète déjà son service !

Autrement dit, quelle que soit la durée du remplacement, même dans l’établissement de rattachement, seul un arrêté rectoral autorise à le prendre en charge. Il est hors de question de le faire sur un simple coup de fil ou ordre de mission d’un chef d’établissement quel qu’il soit.

Une seule exception : si vous êtes déjà à temps plein, le décret de Robien prévoit que le chef d’établissement de rattachement (et lui seul) peut vous demander, comme à tout autre enseignant, à la hauteur de 5 heures supplémentaires majorées par semaine et de 60 heures dans l’année, de remplacer un collègue, y compris d’une autre discipline (mais en enseignant la vôtre propre sur ses heures).

Grâce à une lutte acharnée, le SNES a obtenu que, contrairement à la lettre du texte, ce remplacement ne puisse jamais être imposé. Contactez la section académique du SNES de Lyon si une pression quelconque s’exerçait sur vous de ce point de vue.